Une stratégie européenne sur les matières plastiques
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L'Allemagne bannit les sacs en plastique - Le Point
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : Rapport
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne sur les matières plastiques (Mme Caroline Janvier et M. Bernard Deflesselles)
NATIONS UNIES PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR L'ENVIRONNEMENT PLAN D'ACTION POUR LA MÉDITERRANÉE
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne sur les matières plastiques (Mme Caroline Janvier et M. Bernard Deflesselles)
L'Allemagne va interdire les sacs en plastique à usage unique - Journal de l'environnement
Ils sont interdits. Mais pourquoi trouve-t-on encore des sacs en plastique chez les commerçants ?
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne sur les matières plastiques (Mme Caroline Janvier et M. Bernard Deflesselles)
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Journal officiel L 77/2019
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne sur les matières plastiques (Mme Caroline Janvier et M. Bernard Deflesselles)
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Règles applicables aux matériaux destinés à entrer au contact des denrées alimentaires
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▻B RÈGLEMENT (UE) No 1302/2014 DE LA COMMISSION du 18 novembre 2014 concernant une spécification technique d'interopérabili
Rapport PPRE Sacs plastique
Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) Appendice C – Règlement concernant le transport intern
Une stratégie européenne sur les matières plastiques
Voici la liste des produits en plastique du quotidien qui vont bientôt être interdits
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/ 1998 DE LA COMMISSION - du 5 novembre 2015 - fixant des mesures détaill
